Bonjour tous. Je viens de découvrir ce forum ma fois parfait. Mon problème
a déjà du vous être posé de nombreuses fois.. Mais je débute..Voila j'ai une
super idée pour un site.. ce serait une sorte de dictionnaire en ligne avec
une base de données , ou le bête blesse c'est qu'il me faut mettre des tas
d'images en ligne.. soit scannées , soit reprises du net. ..et tout le monde
me parle de copirigt même si les images seraient juste consultatives.. Ou
pourrais je me renseigner a fond sur le sujet. Excusez ma naïveté et merci
beaucoup de vos réponses..

Le Wed, 03 Jan 2007 16:26:48 +0100, rosita a écrit:

> Bonjour tous. Je viens de découvrir ce forum ma fois parfait. Mon problème
> a déjà du vous être posé de nombreuses fois.. Mais je débute..Voila j'ai une
> super idée pour un site.. ce serait une sorte de dictionnaire en ligne avec
> une base de données , ou le bête blesse c'est qu'il me faut mettre des tas
> d'images en ligne.. soit scannées , soit reprises du net. ..et tout le monde
> me parle de copirigt même si les images seraient juste consultatives.. Ou
> pourrais je me renseigner a fond sur le sujet. Excusez ma naïveté et merci
> beaucoup de vos réponses..

Le plus simple est de lire le Code de la Propriété Intellectuelle, par
exemple celui annoté du Celog : <http://www.celog.fr/cpi/>.

Cela dit, une première réponse : scanner ou copier des images sans
l'autorisation de leurs ayant-droit sera un délit de contrefaçon, et peu
importe que ces images ne "soient que consultatives" car ce caractère
"consultatif" n'a pas de sens au regard du Code de la Propriété
Intellectuelle.

Amicalement,
--
Albert.

Le Wed, 3 Jan 2007 16:26:48 +0100, dans fr.misc.droit.internet, "rosita"
<rosimo@hispeed.ch> a écrit :

> [Snip]

--
__________________
/| /| | |
||__|| | Please do |
/ O O\__ NOT |
/ \ feed the |
/ \ \ the trolls |
/ _ \ \ ______________|
/ |\____\ \ ||
/ |Smallt\____/ ||
/ \|alk|/ | __||
/ / \ |____OC||
/ | | /| | -A|
| | |// |____ -M|
* _ | HaSkEll | \L/
*-- _--\ _ \ // |
/Java \\ _ // | /
* / \_ /- | - | |
* ___ _ScHeMe/ \ScHeMe_____________

Merci pour vos .. enfin la réponse. Mais je ne sais vraiment pas comment
contourner la loi.. qui a l'air rude
"rosita" <rosimo@hispeed.ch> a écrit dans le message de news:
cf5ae$459bcb3b$544ace81$17041@news.hispeed.ch...
> Bonjour tous. Je viens de découvrir ce forum ma fois parfait. Mon
> problème a déjà du vous être posé de nombreuses fois.. Mais je
> débute..Voila j'ai une super idée pour un site.. ce serait une sorte de
> dictionnaire en ligne avec une base de données , ou le bête blesse c'est
> qu'il me faut mettre des tas d'images en ligne.. soit scannées , soit
> reprises du net. ..et tout le monde me parle de copirigt même si les
> images seraient juste consultatives.. Ou pourrais je me renseigner a fond
> sur le sujet. Excusez ma naïveté et merci beaucoup de vos réponses..
>

Le Fri, 05 Jan 2007 09:46:04 +0100, rosita a écrit:

> Merci pour vos .. enfin la réponse. Mais je ne sais vraiment pas comment
> contourner la loi.. qui a l'air rude

Dura lex, sed lex... Une loi, c'est justement là pour ne pas être contourné.

Maintenant, pour être dans la loi, il suffit d'obtenir l'autorisation des
ayant-droit des images (et autres oeuvres de l'esprit) que l'on compte
utiliser.

Amicalement,
--
Albert.

Albert ARIBAUD wrote:

>> Merci pour vos .. enfin la réponse. Mais je ne sais vraiment pas comment
>> contourner la loi.. qui a l'air rude

> Maintenant, pour être dans la loi, il suffit d'obtenir l'autorisation des
> ayant-droit des images (et autres oeuvres de l'esprit) que l'on compte
> utiliser.

Et un moyen (comme un autre) d'etre en contact avec les ayant droit est
d'utiliser les oeuvres et attendre que eux rentre en contact.
Si on doit traiter des milliers d'oeuvres avec des moyens limités, c'est
relativement économiques.
Tu as le temps de te faire archiver par google (au niveau des images).
Si ton site devient apprécié par un grand nombre, alors tu peux aussi
faire pression sur l'ayant droit en publiant ouvertement la liste des
ayant droits demandant le retrait de leurs oeuvres... Entre temps tu
aura peut-être trouvé des investisseurs pour financer les royalties.

Bref, ça ne va pas t'éviter des procès, je pense, mais tu aura pu lancer
ton projet.
Et puis si ton site somre dans l'oubli, personne ne va aller t'emmerder...

rosita a écrit :
> Merci pour vos .. enfin la réponse. Mais je ne sais vraiment pas comment
> contourner la loi.. qui a l'air rude

si, contourner la loi est assez facile (ne pas demander l'autorisation
et plublier des images de ton propre chef) , c'est plus les conséquences
qui risquent d'être moins drôles à assumer. Sans même parler d'éventuels
procés et de dommages et intérets à payer, le fait d'investir une somme
conséquente de travail dans la création d'un site et voir une partie non
négligeable de celui-ci risquer d'être annulée à cause de problemes de
droits, c'est un peu dommage non ?
Il reste la possibilité de se fournir dans des banques d'images libres
de droit mais ça restreint fortement les sources, c'est évident


--
Cédric
(remplacer "myname" par "ced" pour me répondre par mail)

"ced" <myname@graphinc.com> a écrit dans le message de news:
459edcdf$0$25909$ba4acef3@news.orange.fr...
> Il reste la possibilité de se fournir dans des banques d'images
> libres de droit mais ça restreint fortement les sources, c'est
> évident
>
>
Tiens, au passage.
Images libres de droits. N'est-ce pas incompatible avec le CPI ?
"Le droit moral est inaliénable".

Cordialement

Jean

Le Sat, 06 Jan 2007 06:44:43 +0100, Jean a écrit:

> "ced" <myname@graphinc.com> a écrit dans le message de news:
> 459edcdf$0$25909$ba4acef3@news.orange.fr...
>> Il reste la possibilité de se fournir dans des banques d'images
>> libres de droit mais ça restreint fortement les sources, c'est
>> évident
>>
>>
> Tiens, au passage.
> Images libres de droits. N'est-ce pas incompatible avec le CPI ?
> "Le droit moral est inaliénable".

L'expression couvreu plusieurs systèmes de droits ; en droit américain, il
n'existe pas de droits moraux inaliénables et l'expression a tout son sens
; en droit français, elle peut l'avoir quant aux droits patrimoniaux ou
encore pour les images tombées ou mises au domaine public.

Amicalement,
--
Albert.

"Albert ARIBAUD" <albert.aribaud@free.fr> a écrit dans le message de news:
459f70bb$0$326$426a74cc@news.free.fr...
> Le Sat, 06 Jan 2007 06:44:43 +0100, Jean a écrit:
>
>> "ced" <myname@graphinc.com> a écrit dans le message de news:
>> 459edcdf$0$25909$ba4acef3@news.orange.fr...
>>> Il reste la possibilité de se fournir dans des banques d'images
>>> libres de droit mais ça restreint fortement les sources, c'est
>>> évident
>>>
>>>
>> Tiens, au passage.
>> Images libres de droits. N'est-ce pas incompatible avec le CPI ?
>> "Le droit moral est inaliénable".
>
> L'expression couvreu plusieurs systèmes de droits ; en droit américain, il
> n'existe pas de droits moraux inaliénables et l'expression a tout son sens
> ; en droit français, elle peut l'avoir quant aux droits patrimoniaux ou
> encore pour les images tombées ou mises au domaine public.
>
> Amicalement,
> --
> Albert.

Merci beaucoup je crois que le risque est grand .. je pense a une sorte de
dictionnaire en ligne..mais basé sur des images alors vous pensez le nombre
d'images oups oups. Même un site culturel apparemment cela ne marche pas
sans copyright..je vais me suicider... rires . Je suis sure qu'il doit y
avoir un moyen je vais me battre.