Bonjour !

Est-on obligé de supprimer les messages d'un membre qui s'identifie avec un
pseudo sur un forum, si celui-ci en fait la demande ?
Je consulte la liste des membres et je vois que certains d'entre eux ont
posté près de 10 000 messages...
Qu'en est-il du fait que les propos en question ne constituent en fait que
du "bavardage" et n'ont pas la valeur d'une "oeuvre de l'esprit"... Cela
a-t-il une importance ?

Merci !

SecondSight

SecondSight a écrit, le 29/04/2006 21:28 :

> Est-on obligé de supprimer les messages d'un membre qui s'identifie avec un
> pseudo sur un forum, si celui-ci en fait la demande ?

Non. Sauf si on peut les considérer comme des oeuvres originales, ce qui
ne semble pas être le cas.

--

Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette
http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usen...etiquette.html
news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions
news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses

Bonjour !

Merci pour votre réponse.

En fait, si j'ai posé cette question, c'est parce que lorsque j'ai créé mon
forum, je suis allé voir sur le site de la CNIL et j'y avais trouvé des
mentions à insérer dans la charte de notre site et notamment :

"vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de
suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi 'Informatique
et Libertés' du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander que
vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées."

Ca se trouve ici :
http://www.cnil.fr/index.php?id=1314

Que doit-on alors penser de cette mention si en fait les webmestres ne sont
pas obligés de supprimer les messages d'un membre ?

Pouvez-vous me donner un lien vers le texte de loi qui explique tout ceci ?

Merci !

SecondSight

Bonjour,

Je ne suis pas citoyen français donc pas soumis à la CNIL mais sur notre
forum, au moment de l'inscription, les régles indiquent clairement que
l'information postée (messages) demeure la propriété du forum.

Vu sur un autre forum:
Droits de propriété intellectuelle :
Ce Forum reconnaît que l'information qu'y est publiée gracieusement (truc,
astuce, explication, réponse, etc.) appartient de droit à son auteur,
lequel - laquelle peut la copier et la placer ailleurs sur un autre site Web
ou dans une publication imprimée. C'est sa propriété intellectuelle. Par
contre, ce Forum déclare disposer d'un droit de première publication relatif
à cette information. Cela lui donne le droit de conserver celle-ci pour une
durée indéterminée, de la changer de place à l'intérieur du site
«xxxxxxxxxxx», de lui modifier sa mise en page ou sa syntaxe (sans altérer
le sens de l'information), etc., en toute légalité et justice. Ce Forum
reconnaît toutefois ne pas avoir le droit de placer ladite info ailleurs (p.
ex. un autre site Web, un magazine, un journal, etc.) sans le consentement
de son auteur, un consentement obtenu par courriel. À défaut de signifier
son désaccord sur cette interprétation appliquée du droit de propriété
intellectuelle, le - la membre de ce Forum est réputé(e) être en accord.

--
Moteur de recherche d'hébergeurs francophones
http://www.recherche-hebergeur.com

esf wrote:
Bonjour,
>
> Je ne suis pas citoyen français donc pas soumis à la CNIL mais sur
> notre forum, au moment de l'inscription, les régles indiquent
> clairement que l'information postée (messages) demeure la propriété
> du forum.
Sauf le droit moral qui est incessible.

Cela ne me semble pas en parfait accord avec le CPI:
> Cela lui donne le droit de conserver celle-ci pour une durée
> indéterminée,
Une cession doit être limitée dans le temps et l'espace.

> de la changer de place à l'intérieur du site
> À défaut de signifier son
> désaccord sur cette interprétation appliquée du droit de propriété
> intellectuelle, le - la membre de ce Forum est réputé(e) être en
> accord.
Un accord à publier ne se présume pas. Il doit être écrit, précis, limité
dans le temps et l'espace.

Jean

Bonjour,

> Est-on obligé de supprimer les messages d'un membre qui s'identifie
> avec un pseudo sur un forum, si celui-ci en fait la demande ?

Je ne'en sais rien sur le plan du droit. Mais sur le plan humain,
supprimer les dits messages est, à mon avis, une preuve d'intégrité et
de respect de ses contributeurs.


> Je consulte la liste des membres et je vois que certains d'entre eux ont
> posté près de 10 000 messages...

Si certains contributeurs sont essentiel à votre forum... mieux vaut les
chouchouter...

--
David Jourand

David JOURAND a écrit :

>>Est-on obligé de supprimer les messages d'un membre qui s'identifie
>>avec un pseudo sur un forum, si celui-ci en fait la demande ?
>
> Je ne'en sais rien sur le plan du droit. Mais sur le plan humain,
> supprimer les dits messages est, à mon avis, une preuve d'intégrité et
> de respect de ses contributeurs.

Et l'intégrité des fils de messages ? Et le respect des lecteurs qui vont
devoir lire des discussions avec certains messages manquant...

--
Steph. K
http://stephkup.nexenservices.com/accueil/

"Steph. K" <kupecky.stephane@free.fr.invalid> a écrit dans le message de
news: 44549226$0$21037$636a55ce@news.free.fr...
> David JOURAND a écrit :
>
>>>Est-on obligé de supprimer les messages d'un membre qui s'identifie
>>>avec un pseudo sur un forum, si celui-ci en fait la demande ?
>>
>> Je ne'en sais rien sur le plan du droit. Mais sur le plan humain,
>> supprimer les dits messages est, à mon avis, une preuve d'intégrité
>> et
>> de respect de ses contributeurs.
>
> Et l'intégrité des fils de messages ? Et le respect des lecteurs qui
> vont
> devoir lire des discussions avec certains messages manquant...


Un site que je fréquente a résolu le problème de la façon suivante :

Ceux qui quittent le site, à la place de leur pseudo il est marqué
"visiteur" et aucune donnée personnelle n'apparaît plus (sauf s'il y en
a dans le texte), en particulier la photo du contributeur !

La contrib reste par contre pour la compréhension du fil de discussion !

Serge