"Ivan couet" <vanvan@club-internet.fr> a écrit dans le message de news:
45f50d19$0$21143$7a628cd7@news.club-internet.fr...
>
> je vous expose mon problème. Je possède un site Internet sur lequel je
> propose des recettes de cuisine. Comme tous les texte de mon site, les
> recettes sont écrite a la main et originales. Depuis que mon site
> rencontre un certain succès j'ai mis en place un système d'alerte qui
> m'indique lorsque une de mes recettes est recopiée sur un autre site. Et
> je suis scandalisé par le nombre de copies illégales. Je précise que sur
> chacune de mes pages il est spécifié que textes et photos sont strictement
> interdites à la copie sans autorisation écrite de ma part.
>
> Dans les sites qui copient; il a les blogs, véritable calamité pour le
> droit d'auteur, souvent par naïveté les blogueurs "oublient" que le
> travail d'autrui se respecte, et puis il y a les sites à but clairement
> lucratif qui pillent les recettes pour avoir du contenu et afficher des
> pubs Google.
>
> J'en arrive à ma question.
>
> Depuis plusieurs mois je dépense mon énergie et mon temps pour écrire a
> chacun des blogeurs, web masters, en leurs demandant de bien vouloir
> supprimer mes recettes de leurs site; et jusqu'a présent tous l'on fait en
> s'excusant plus ou moins de bon coeur. Mais voila, j'en ai marre de me
> battre tout seul contre 1 000 000 de blogeurs et web masters peu
> scrupuleux.
>
> Ma question est la suivante, puis-je attaquer directement les fautifs,
> sans coup de semonce avec un avocat, en refusant tout accord amiable.

Bien sûr.

> Que risque les fautifs ?

Tout dépend de la nature de votre action:
Au civil, une condamnation à dommages-intérêts,
+ une condamnation à astreinte éventuelle (surtout si vous réclamez la
suppression des images caches qu'on pourrait retrouver dans un moteur de
recherche...)
+ une condamnation à publication dans un ou plusieurs journaux (très
couteux).
+ condamnation aux frais de procédure.
La 3ème chambre civile du TGI de Paris s'étant fait une spécialité de ces
condamnations, et même si elle n'est pas aussi généreuse qu'on pourrait
l'espérer, elle indemnise plutôt bien les frais de procédure (article 700 et
dépens).


Mais vous avez également le choix de l'action pénale.
Qui permet, outre la condamnation civile, une condamnation pénale (en
l'occurence amende et/ou prison avec sursis), et saisie du matériel à
l'origine de la contrefaçon.

Ce qui peux avoir un effet potentiel bien plus efficace.

> Comprenez que ma démarche n'est pas de gagner de l'argent, mais d'en faire
> perdre un maximum à ceux qui ne respecte pas mon travail.

Les deux sont liés.

Bien cordialement,

Ariel DAHAN
SCP Dahan, Dahan-Bitton & Dahan
Avocats

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