Discussion: proxad - free.fr ?
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Vieux 17/05/2006, 21h08   #28
david
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"Patrick Vuichard" <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news: 4d17jcF180rs0U1@individual.net...

>> Non et même le fournisseur, et les plaignants pourrait subir les foudres
>> pénales de la Lecn, soit de la taule pour dénonciation calomnieuse.

>
> Ni la LCEN ni la dénonciation calomnieuse n'ont quoi que ce soit à voir
> avec cette histoire. Ou alors il va falloir me citer les articles
> correspondants et indiquer pourquoi ils s'appliqueraient.


J'ai le sentiment que tu n'as pas trop potassé le sujet tout comme pour la
nétiquette;-) Pas grave j'en remettrais une louche si j'ai le temps;-) Le
sujet est intéressant....


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