Tout oeuvre de l'esprit est protégeable par droit d'auteur, dès l'ors
qu'on peut prouver qu'on en est l'auteur, et le premier auteur (en
l'enristrant chez un huissiez, notaire, ...

Par contre, on peut très bien récupérer des bouts des pages des autres
(dans le cadre du droit à citation). Dans ce cas, le bout doit être
petit (à l'appréciation du juge), ne pas être essentiel à la page (si on
le retire, la page garde son intéret) et on doit spécifier l'auteur réel
(mais je suis plus très sur de celui-là.

Après, c'est sur qu'une simple ligne est partie du language et je ne
pense pas qu'on risque un procès pour avoir utilisé <img...>

Sinon, les pages blanches (et les jaunes aussi) sont protégées par droit
d'auteur. Il n'y a pas de créativité ni doeuvre de l'esprit mais elle le
sont quand même (protégée), parce qu'il représente une certaine masse de
travail.

[...]
>
> Peut-etre la reponse c'est: s'il y a dedans assez de creativite, alors
> ils agit d'une oeuvre de l'esprit protegee, si non, non.
>

Je sais aussi que si on recopie intégralement une oeuvre et qu'on la
modifie pour la difuser (avec l'accord de l'auteur bien sur), si la
nouvelle oeuvre est suffisement originale, elle est aussi protégée par
droit d'auteur, et c'est nous (les copieurs) qui en sont l'auteur (et
donc, c'est nous qui avont les droits). Dans ce sens, oui, s'il y a de
la créativité dedans, c'est bon. Mais il ne faut pas oublier alors qu'il
faut l'accord de l'auteur.

M'enfin, avec les débats aux sénat sur DADVSI (qui semble se durcir
encore), je pense que tout ça va changer et qu'on aura le droit de tout
copier à la barbare (si on est une entreprise ...) mais qu'on risque la
prison si on ne lit pas certains sites avec IE au lieu de Firefox (si on
est qu'un humble citoyen)...

Le point de vue en France est que la loi va changer, on ne sait pas
vraiment à quel point, mais ce qu'on sait, c'est que les législateur,
n'ayant aucune connaissance sérieuse en informatique vont encore nous
pondres des abérations amusantes (ironiquement bien sur)... Et comme on
dit aussi : "Stay, wait and see".

Thibaut