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Vieux 02/05/2006, 22h17   #5
Séb.
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Par défaut Re: Droits Auteur sur HTML

Legi-Roll a écrit :
> "Pascal Hambourg" <boite-a-spam@plouf.fr.eu.org> a écrit dans le message news:
> e38f4c$2133$1@biggoron.nerim.net...
>> Ben voyons. Par quelle aberration le droit d'auteur ne protègerait-il
>> que les logiciels et les images ? Le texte, sa mise en page et sa
>> présentation sont autant d'oeuvres de l'esprit également protégées en
>> tant qu'oeuvres de l'esprit.

>
> Bonsoir,
> Marco Pagliero a bien précisé que la présentation du site (apparence...) pouvait
> être protégée.
> Si j'ai bien compris la question, elle porte plutôt sur l'utilisation de
> commande html : est-ce qu'un néophyte peut piquer sur un site la commande <img
> src="">, qu'il ignorait jusqu'alors ou la forme d'une feuille de style dont il
> changerait seulement les paramètres ou est-ce que celles-ci sont protégées par
> le droit d'auteur ?
> J'ai souvenir d'un débat sur la question il y a deux-trois ans mais aucun
> souvenir d'une jurisprudence.
> Bonne soirée
>
>


en même temps au bout d'un moment, du html ressemble fortement à du html, de
css aussi etc.

si je fabrique une roue, est-ce que je risque un procès ?





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Séb.
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