"Thierry" <: -> wrote in message news:44200f84@news.vo.lu...
> Bonjour,
>
> A qui faut-il signaler un abus constaté sur un forum de discussion fr...
> (généralement son créateur publie une charte mais la dernière qu'il a
> publié remonte à 2 mois et n'est plus accessible.
> Il n'est même pas sûr qu'elle reprenne une email valide.


Après deux jours d'enquête, je viens d'avoir confirmation par deux acteurs
concernés par la création des forums fr. qu'il n'y a pratiquement aucun
recourt possible contre une calomnie, atteinte à l'image de marque ou une
violation des droit d'auteur sur des forums non modérés :-((

Par ailleurs le créateur d'un forum ne le gère pas. Il ne fait que proposer
un thème au groupe organisateur usenet
Enfin, c'est un robot qui publie périodiquement les chartes et son contenu
n'est pas vraiment à jour (certains email ou noms peuvent être périmés
depuis 5 ans ou plus...)

Le système des forums est décentralisé à travers la planète et les messages
quasi instantanément diffusés sur tous les serveurs.
Lorsqu'un message est émis il n'y a donc aucun moyen de l'arrêter ou de
l'annuler (sauf celui affiché sur votre PC ou si vous êtes sur la console de
l'un de ses serveurs). Bref toute intervention est impossible et le mal est
fait et est durable.

Seule solution, si le délit est conséquent, dresser un PV et prendre un
avocat qui fera les démarches nécessaires auprès de son homologue dans le
pays concerné (en espérant que la partie adverse n'a pas pris le même
avocat)...

Sale temps pour le respect des droits...

Autre méthode : les forums modérés ou une personne physique peut
effectivement supprimer le message ou l'image delictuel.

A+
Thierry
A malin malin et demi


>
> Merci
> Thierry
>
>